Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORGUEIL
Numéro de dépôt :
1528073
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998
Présentation de la marque ORGUEIL
Déposée le 25 novembre 1988 par PUBELLIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORGUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGUEIL est expirée depuis le 25 novembre 1998.
PUBELLIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42